Voici ma proposition de loi :
(paragraphe à situer dans le chapître III Société)
3.4 Enseignement
3.4.1 Étendue : tous les articles de cette loi s'appliquent à tous les citoyens arténiens pratiquant l'enseignement en tous lieux d'Idéo. Ils s'appliquent aussi à toutes personnes pratiquant l'enseignement sur le territoire arténien.
3.4.2 Bénéficiaires de l'enseignement : seuls sont autorisés à bénéficier de l'enseignement de la part de citoyens arténiens : les citoyens arténiens, les citoyens des nations qui ne sont pas ennemies de la confédération arténienne, les membres des guildes qui ne sont ni bannies, ni interdites par la diplomatie arténienne, les individus sans nationalité qui ne sont bannis d'aucune ville arténienne.
3.4.3 Enseignements interdits : l'enseignement des disciplines suivantes est interdit :
- toutes les voies de magie pratiquées par intercession divine,
- la vénération des dieux (par la prière par exemple),
- l'enchantement des objets par intercession divine,
- les techniques visant à déposséder autrui de ses biens contre son gré (vol, escroquerie,...).
3.4.4 Enseignement contre rémunération - définition : ce terme qualifie un enseignement en échange duquel l'enseignant ou son corpus d'appartenance reçoit une quantité en or ou en une des monnaies idéanes ou un ou plusieurs objets ayant une valeur marchande, de la part de la ou les personnes ayant bénéficié de l'enseignement ou de la part du corpus d'appartenance desdites personnes.
3.4.5 Enseignement de la magie de l'altération : seuls les membres de l'école de l'altération sont autorisés à pratiquer l'enseignement contre rémunération de la magie de l'altération.
3.4.6 Enseignement de la magie de la destruction : seuls les membres de l'école de la destruction sont autorisés à pratiquer l'enseignement contre rémunération de la magie de la destruction.
3.4.7 Enseignement de la magie de la négation : seuls les membres de l'école de la négation sont autorisés à pratiquer l'enseignement contre rémunération de la magie de la négation.
3.4.8 Enseignement de la magie de la vitalité : seuls les membres de l'école de la vitalité sont autorisés à pratiquer l'enseignement contre rémunération de la magie de la vitalité.
3.4.9 Enseignement des autres disciplines : seuls les membres de l'université sont autorisés à pratiquer l'enseignement contre rémunération de toutes les disciplines exceptions faites des disciplines citées dans les articles 3.4.3, 3.4.5, 3.4.6, 3.4.7 et 3.4.8.
3.4.10 Rémunération des enseignements : chaque corpus est libre de fixer le montant de la rémunération des enseignements des disciplines qui lui sont permis.
3.4.11 Dérogations : seul le Grand conseil peut accorder des dérogations limitées dans le temps à des articles de la loi sur l'enseignement (articles 3.4.1 à 3.4.10). Cela peut concerner, par exemple : l'enseignement de disciplines interdites (article 3.4.3), la modification de restrictions sur les autorisations de la pratique de l'enseignement contre rémunération des corpus (articles 3.4.5, 3.4.6, 3.4.7, 3.4.8 et 3.4.9), dans le cadre d'évènements particuliers (séminaires, échanges internationaux).
Mes commentaires :
les articles 3.4.3 à 3.4.11 sont inspirés de la règle citée plus haut.
L'article 3.4.1 me parait nécessaire pour définir qui peut enseigner et l'étendue en question me parait logique.
L'article 3.4.2 est prévu pour que n'importe qui ne puisse pas bénéficier d'un enseignement "arténien" : il est probablement perfectible.